Vous êtes ici : Accueil > La commune > Délibérations
Delibérations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021
Délibération 2021 62 Admission en non valeur.pdf
Délibération 2021 63 Tarifs du repas à la cantine scolaire année scolaire 2021-2022.pdf
Délibération 2021 64 Subvention exceptionnelle à l'association K'riez.pdf
Délibération 2021 65 Souscription d'un emprunt à court terme (subvention région).pdf
Délibération 2021 66 Souscription d'un emprunt à court terme (subvention état).pdf
Délibération 2021 67 Souscription d'un emprunt à court terme (FCTVA).pdf
Délibération 2021 68 Souscription d'un emprunt à court terme (Subvention département).pdf
Délibération 2021 69 Budget lotissement le clos des genets : virement de credits.pdf
Délibération 2021 71 Convention socle numérique école.pdf
Délibération 2021 74 Consultation maîtrise d'oeuvre projet pôle médical.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2021
Délibération 2021 47 Projet Pôle santé Demande de subvention régionale.pdf
Délibération 2021 48 Acquisition foncière.pdf
Délibération 2021 49 Cession foncière Lotissement Les Bleuets.pdf
Délibération 2021 50 Achat ticket manège Fête votive.pdf
Délibération 2021 51 Convention de partenariat avec l'association Meygalit.pdf
Délibération 2021 52 Extension du complexe sportif de Panassac Choix des entreprises.pdf
Délibération 2021 54 Travaux éclairage public Extension complexe sportif Panassac.pdf
Délibération 2021 55 Travaux éclairage public Lotissement les Bleuets.pdf
Délibération 2021 57 Tableau des emplois.pdf
Délibération 2021 58 Dérogation au repos dominical.pdf
Délibération 2021 59 Mise à disposition gracieuse de terrain pour jardinage.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021
Délibération 2021 27 Vote Budget primitif principal 2021.pdf
Délibération 2021 28 Vote Budget primitif annexe Centrales Photovoltaïques.pdf
Délibération 2021 29 Vote Budget primitif annexe Lotissement Vallon du Suc 2021.pdf
Délibération 2021 30 Budget Primitif annexe Lotissement Clos des Genets 2021.pdf
Délibération 2021 31 Budget Primitif annexe Lotissement Clos les Bleuets 2021.pdf
Délibération 2021 32 Vote Taux d'imposition des taxes locales directes 2021.pdf
Délibération 2021 33 Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au Compte 6232.pdf
Délibération 2021 34 Bourses d'été Jobs jeunes 2021.pdf
Délibération 2021 35 Participation financière au SIVOM "Fleuves en Vallées".pdf
Délibération 2021 36 Avance remboursable au SIVOM "Fleuve en Vallées".pdf
Délibération 2021 37 Subvention Emploi Educateur Sportif.pdf
Délibération 2021 38 Loyer Studio 1 rue de l'école.pdf
Délibération 2021 39 Indemnité gardiennage église pour 2021.pdf
Délibération 2021 40 Délégations consenties au maire par le conseil municipal.pdf
Délibération 2021 42 Choix de l'entreprise pour la réalisation du lotissement Les Bleuets.pdf
Délibération 2021 43 Fixation du prix de vente des lots du lotissement Les Bleuets.pdf
Délibération 2021 44 Enfouissement télécom Les Rioux.pdf
Délibération 2021 45 Indemnisation des heures complémentaires pour le personnel non titulaire.pdf
Notice Synthétique Budget Primitif 2021.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021
Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget annexe Centrales Photovoltaïques.pdf
Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Clos des Genets.pdf
Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Vallon du Suc.pdf
Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Principal.pdf
Délibération Subvention exceptionnelle à l'association Les restaurants du Coeur 2021-25.pdf
Délibération Représentation de la commune pour acquisition de parcelles 2021-23.pdf
Délibération Travaux d'éclairage public les Rioux et Impasse des Narcisses 2021_22.pdf
Délibération Détermination ratio avancement de grade 2021-21.pdf
Délibération Approbation du compte administratif du budget principal exercice 2020 2021-09.pdf
Délibération Approbation du compte de gestion du budget principal exercice 2020 2021-08.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021
Délibération Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG43 2021- 06.pdf
Délibération Repas à la cantine scolaire : tarifs pour inscription hors délai 2021-04.pdf
Délibération Charges locatives appartements 2 rue du Vallon du Suc 2021-03.pdf
Délibération Accord de subvention à l'association Justice et Partage 2021-02.pdf
Délibération Cession broyeuse d'accotement 2021-01.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2020
Délibération Budget principal Virement crédit.pdf
Délibération Admission de non valeur.pdf
Délibération Acquisition parcelles AK 35 AK 35 Panassac.pdf
Délibération Demande de subvention au département Sécurité routière.pdf
Délibération Dénomination des voies.pdf
Délibération Calendrier des astreintes hivernales.pdf
Délibération Cession tractopelle.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020
Délibération subvention aux associations.pdf
Délibération budget photovoltaïque.pdf
Délibération lotissement Clos Les Genets raccordement au gaz.pdf
Délibération cession lame de déneigement.pdf
Délibération cession broyeuse d'accotement.pdf
Délibération don intempéries Alpes Maritimes.pdf
Délibération contrat d'assurance des risques statutaires.pdf
Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum CIA.pdf
Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum IFSE.pdf
Délibération création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ere classe.pdf
Délibération création d'un poste d'adjoint animateur territorial principal de 1ere classe.pdf
Délibération Budget annexe lotissement Clos Les Genêts décision modificative.pdf
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020
Délibération Mandatement des dépenses d'investissement.pdf
Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Location toitures.pdf
Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Remboursement frais de personnel.pdf
Avenant au règlement du cimetière.pdf
Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme .pdf