Delibérations

Délibération Budget principal Virement crédit.pdf

Délibération Admission de non valeur.pdf

Délibération Acquisition parcelles AK 35 AK 35 Panassac.pdf

Délibération Demande de subvention au département Sécurité routière.pdf

Délibération Dénomination des voies.pdf

Délibération Calendrier des astreintes hivernales.pdf

Délibération Cession tractopelle.pdf

Délibération subvention aux associations.pdf

Délibération budget photovoltaïque.pdf

Délibération lotissement Clos Les Genets raccordement au gaz.pdf

Délibération convention de financement de la compétence extrascolaire entre le SIVOM de fleuve en vallées et la commune de Blavozy.pdf

Délibération convention de financement de la compétence périscolaire entre le SIVOM de fleuve en vallée et la commune de Blavozy.pdf

Délibération cession lame de déneigement.pdf

Délibération cession broyeuse d'accotement.pdf

Délibération don intempéries Alpes Maritimes.pdf

Délibération contrat d'assurance des risques statutaires.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum CIA.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum IFSE.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint animateur territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération Budget annexe lotissement Clos Les Genêts décision modificative.pdf

Délibération Mandatement des dépenses d'investissement.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Location toitures.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Remboursement frais de personnel.pdf

Délibération Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes au titre du bonus relance 2020-2021 pour la réfection des toitures du Centre Socio Culturel.pdf

Délibération Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DETR 2019 Demande de changement de site.pdf

Avenant au règlement du cimetière.pdf

Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme .pdf