Delibérations

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2021

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021

Délibération 2021 62 Admission en non valeur.pdf

Délibération 2021 63 Tarifs du repas à la cantine scolaire année scolaire 2021-2022.pdf

Délibération 2021 64 Subvention exceptionnelle à l'association K'riez.pdf

Délibération 2021 65 Souscription d'un emprunt à court terme (subvention région).pdf

Délibération 2021 66 Souscription d'un emprunt à court terme (subvention état).pdf

Délibération 2021 67 Souscription d'un emprunt à court terme (FCTVA).pdf

Délibération 2021 68 Souscription d'un emprunt à court terme (Subvention département).pdf

Délibération 2021 69 Budget lotissement le clos des genets : virement de credits.pdf

Délibération 2021 70 Groupement de commandes entre la Communauté d'agglomération du Puy et la commune de Blavozy pour l'achat de panneaux lumineux.pdf

Délibération 2021 71 Convention socle numérique école.pdf

Délibération 2021 72 Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.pdf

Délibération 2021 73 Recrutement d'un conseiller numérique dans le cadre du Plan de relance national.pdf

Délibération 2021 74 Consultation maîtrise d'oeuvre projet pôle médical.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2021

Délibération 2021 47 Projet Pôle santé Demande de subvention régionale.pdf

Délibération 2021 48 Acquisition foncière.pdf

Délibération 2021 49 Cession foncière Lotissement Les Bleuets.pdf

Délibération 2021 50 Achat ticket manège Fête votive.pdf

Délibération 2021 51 Convention de partenariat avec l'association Meygalit.pdf

Délibération 2021 52 Extension du complexe sportif de Panassac Choix des entreprises.pdf

Délibération 2021 53 Avenant n°1 au marché pour la mission de maîtrise d'oeuvre concernant l'extension du complexe sportif.pdf

Délibération 2021 54 Travaux éclairage public Extension complexe sportif Panassac.pdf

Délibération 2021 55 Travaux éclairage public Lotissement les Bleuets.pdf

Délibération 2021 56 Plan mercredi Mise à disposition du personnel communal auprès du SIVOM de Fleuves en Vallées.pdf

Délibération 2021 57 Tableau des emplois.pdf

Délibération 2021 58 Dérogation au repos dominical.pdf

Délibération 2021 59 Mise à disposition gracieuse de terrain pour jardinage.pdf

Délibération 2021 60 Extension du complexe sportif de Panassac réactualisation demande subvention auprès de la fédération française de football.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

Délibération 2021 27 Vote Budget primitif principal 2021.pdf

Délibération 2021 28 Vote Budget primitif annexe Centrales Photovoltaïques.pdf

Délibération 2021 29 Vote Budget primitif annexe Lotissement Vallon du Suc 2021.pdf

Délibération 2021 30 Budget Primitif annexe Lotissement Clos des Genets 2021.pdf

Délibération 2021 31 Budget Primitif annexe Lotissement Clos les Bleuets 2021.pdf

Délibération 2021 32 Vote Taux d'imposition des taxes locales directes 2021.pdf

Délibération 2021 33 Dépenses "Fêtes et cérémonies" à imputer au Compte 6232.pdf

Délibération 2021 34 Bourses d'été Jobs jeunes 2021.pdf

Délibération 2021 35 Participation financière au SIVOM "Fleuves en Vallées".pdf

Délibération 2021 36 Avance remboursable au SIVOM "Fleuve en Vallées".pdf

Délibération 2021 37 Subvention Emploi Educateur Sportif.pdf

Délibération 2021 38 Loyer Studio 1 rue de l'école.pdf

Délibération 2021 39 Indemnité gardiennage église pour 2021.pdf

Délibération 2021 40 Délégations consenties au maire par le conseil municipal.pdf

Délibération 2021 41 Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour le lotissement Les Bleuets.pdf

Délibération 2021 42 Choix de l'entreprise pour la réalisation du lotissement Les Bleuets.pdf

Délibération 2021 43 Fixation du prix de vente des lots du lotissement Les Bleuets.pdf

Délibération 2021 44 Enfouissement télécom Les Rioux.pdf

Délibération 2021 45 Indemnisation des heures complémentaires pour le personnel non titulaire.pdf

Notice Synthétique Budget Primitif 2021.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget annexe Centrales Photovoltaïques.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Clos des Genets.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Vallon du Suc.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Principal.pdf

Délibération Subvention exceptionnelle à l'association Les restaurants du Coeur 2021-25.pdf

Délibération Adhésion au Comité pour l'Insertion Professionnelle de la Haute-Loire (CIPRO 43) 2021_24.pdf

Délibération Représentation de la commune pour acquisition de parcelles 2021-23.pdf

Délibération Travaux d'éclairage public les Rioux et Impasse des Narcisses 2021_22.pdf

Délibération Détermination ratio avancement de grade 2021-21.pdf

Délibération Convention avec la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay pour le reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les ZAE communautaires 2021-20.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement les Bleuets" exercice 2020 2021-19.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Lotissement les Bleuets" exercice 2020 2021-18.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement le Vallon du Suc" exercice 2020 2021-17.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Lotissement le Vallon du Suc" exercice 2020 2021-16.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement le Clos des Genets" exercice 2020 2021-15.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Lotissement le Clos des Genets" exercice 2020 2021-14.pdf

Délibération Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" 2021-13.pdf

Délibération Approbation du Compte administratif du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" exercice 2020 2021-12.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" exercice 2020 2021-11.pdf

Délibération Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget principal 2021-10.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget principal exercice 2020 2021-09.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget principal exercice 2020 2021-08.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021

Délibération Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG43 2021- 06.pdf

Délibération Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal première classe 2021-05.pdf

Délibération Repas à la cantine scolaire : tarifs pour inscription hors délai 2021-04.pdf

Délibération Charges locatives appartements 2 rue du Vallon du Suc 2021-03.pdf

Délibération Accord de subvention à l'association Justice et Partage 2021-02.pdf

Délibération Cession broyeuse d'accotement 2021-01.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2020

Délibération Budget principal Virement crédit.pdf

Délibération Admission de non valeur.pdf

Délibération Acquisition parcelles AK 35 AK 35 Panassac.pdf

Délibération Demande de subvention au département Sécurité routière.pdf

Délibération Dénomination des voies.pdf

Délibération Calendrier des astreintes hivernales.pdf

Délibération Cession tractopelle.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020

Délibération subvention aux associations.pdf

Délibération budget photovoltaïque.pdf

Délibération lotissement Clos Les Genets raccordement au gaz.pdf

Délibération convention de financement de la compétence extrascolaire entre le SIVOM de fleuve en vallées et la commune de Blavozy.pdf

Délibération convention de financement de la compétence périscolaire entre le SIVOM de fleuve en vallée et la commune de Blavozy.pdf

Délibération cession lame de déneigement.pdf

Délibération cession broyeuse d'accotement.pdf

Délibération don intempéries Alpes Maritimes.pdf

Délibération contrat d'assurance des risques statutaires.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum CIA.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum IFSE.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint animateur territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération Budget annexe lotissement Clos Les Genêts décision modificative.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020

Délibération Mandatement des dépenses d'investissement.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Location toitures.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Remboursement frais de personnel.pdf

Délibération Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes au titre du bonus relance 2020-2021 pour la réfection des toitures du Centre Socio Culturel.pdf

Délibération Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DETR 2019 Demande de changement de site.pdf

Avenant au règlement du cimetière.pdf

Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme .pdf

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