Delibérations

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget annexe Centrales Photovoltaïques.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Clos des Genets.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Lotissement Le Vallon du Suc.pdf

Notice synthétique Compte administratif 2020 Budget Principal.pdf

Délibération Subvention exceptionnelle à l'association Les restaurants du Coeur 2021-25.pdf

Délibération Adhésion au Comité pour l'Insertion Professionnelle de la Haute-Loire (CIPRO 43) 2021_24.pdf

Délibération Représentation de la commune pour acquisition de parcelles 2021-23.pdf

Délibération Travaux d'éclairage public les Rioux et Impasse des Narcisses 2021_22.pdf

Délibération Détermination ratio avancement de grade 2021-21.pdf

Délibération Convention avec la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay pour le reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les ZAE communautaires 2021-20.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement les Bleuets" exercice 2020 2021-19.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Lotissement les Bleuets" exercice 2020 2021-18.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement le Vallon du Suc" exercice 2020 2021-17.pdf

Délibération Approbation du compte de  gestion du budget annexe "Lotissement le Vallon du Suc" exercice 2020 2021-16.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget annexe "Lotissement le Clos des Genets" exercice 2020 2021-15.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Lotissement le Clos des Genets" exercice 2020 2021-14.pdf

Délibération Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" 2021-13.pdf

Délibération Approbation du Compte administratif du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" exercice 2020 2021-12.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget annexe "Centrales Photovoltaïques" exercice 2020 2021-11.pdf

Délibération Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du budget principal 2021-10.pdf

Délibération Approbation du compte administratif du budget principal exercice 2020 2021-09.pdf

Délibération Approbation du compte de gestion du budget principal exercice 2020 2021-08.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021

Délibération Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG43 2021- 06.pdf

Délibération Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal première classe 2021-05.pdf

Délibération Repas à la cantine scolaire : tarifs pour inscription hors délai 2021-04.pdf

Délibération Charges locatives appartements 2 rue du Vallon du Suc 2021-03.pdf

Délibération Accord de subvention à l'association Justice et Partage 2021-02.pdf

Délibération Cession broyeuse d'accotement 2021-01.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2020

Délibération Budget principal Virement crédit.pdf

Délibération Admission de non valeur.pdf

Délibération Acquisition parcelles AK 35 AK 35 Panassac.pdf

Délibération Demande de subvention au département Sécurité routière.pdf

Délibération Dénomination des voies.pdf

Délibération Calendrier des astreintes hivernales.pdf

Délibération Cession tractopelle.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020

Délibération subvention aux associations.pdf

Délibération budget photovoltaïque.pdf

Délibération lotissement Clos Les Genets raccordement au gaz.pdf

Délibération convention de financement de la compétence extrascolaire entre le SIVOM de fleuve en vallées et la commune de Blavozy.pdf

Délibération convention de financement de la compétence périscolaire entre le SIVOM de fleuve en vallée et la commune de Blavozy.pdf

Délibération cession lame de déneigement.pdf

Délibération cession broyeuse d'accotement.pdf

Délibération don intempéries Alpes Maritimes.pdf

Délibération contrat d'assurance des risques statutaires.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum CIA.pdf

Délibération régime indemnitaire RISFEEP plafonds maximum IFSE.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération création d'un poste d'adjoint animateur territorial principal de 1ere classe.pdf

Délibération Budget annexe lotissement Clos Les Genêts décision modificative.pdf

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020

Délibération Mandatement des dépenses d'investissement.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Location toitures.pdf

Délibération Budget Centrales Photovoltaïques Remboursement frais de personnel.pdf

Délibération Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône Alpes au titre du bonus relance 2020-2021 pour la réfection des toitures du Centre Socio Culturel.pdf

Délibération Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux DETR 2019 Demande de changement de site.pdf

Avenant au règlement du cimetière.pdf

Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme .pdf