CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 12 avril 2024
à 18h45 Mairie,
Salle de convivialité

ORDRE DU JOUR

I. APPROBATION PV CM DU 15 MARS 2024
et désignation secrétaire de séance

II. FINANCES

1. Vote des budgets primitifs 2024 :

1.1. Budget principal
1.2. Budget annexe « Centrales Photovoltaïques »
1.3. Budget annexe « Pôle Santé »
1.4. Budget annexe « Lotissement Les Bleuets »
1.5. Budget annexe « Lotissement Les Rives de la Sumène »

 

2. Vote des taux d’imposition des trois taxes locales directes
3. Détail du compte 6232
4. Bourse d’été jobs jeunes
5. Participation financière de la commune au Sivom de Fleuve en Vallées
6. Subvention emploi éducateur sportif
7. Fongibilité des crédits

III. PERSONNEL

1. Création de poste

IV. FONCIER

1. Cession terrain

V. DIVERS